Association des contribuables de Givors

Impôts locaux dans les communes du département du Rhône (2001-2013) Impôts locaux à Givors : la vérité ! Impôts locaux évolution 1994-2016 Livre Noir de la Mairie de Givors Un livre à lire absolument ! Bulletin CANOL Juin 2017 Contribuables Actifs du Lyonnais La Métropole augmente les impôts de 5 % (27 janvier 2015) Entrez les termes que vous recherchez. Envoyer un formulaire de recherche   Web www.alainpelosato.com/CONTRIBUABLES             Une autre fenêtre va s’ouvrir pour afficher le résultat Actions de notre association

Protection fonctionnelle du maire poursuivi pour prise d'intérêt moral Alain Pelosato (président de l'ass.) au CM 07/02/17

Voyage en Chine de M. Passi avec la délégation de l‘hôpital : le procureur ouvre une enquête préliminaire (26/07/2017) Combien a coûté à l'EHPAD le voyage en Chine de M. Passi avec la délégation de l‘hôpital ? (17/02/2017) Alain Pelosato demande la convocation du conseil municipal de Givors pour constitution de partie civile de la commune (12/03/2017) Nomination de la soeur du maire comme DGS et autres problèmes judiciaires... Passi et sa soeur Goux lourdement condamnés par le tribunal correctionnel (06/07/2017) Passi/Goux : calendrier judiciaire et réquisitoire du Parquet (19/06/2017) Procès Passi/Goux : réquisitoire sévère du Parquet (16/06/2017) Constitution de partie civile de la commune rejetée au TA communiqué de notre association (09/06/2017) Ce que le maire avait caché au conseil municipal (22/03/2017) Le président de notre association demande un droit de réponse au Progrès (09/02/2017) Passi et Goux passent au tribunal correctionnel en juin 2017 (27/01/2017) Les trois affaires judiciaires : procès en vue (06/09/2016) Le Maire de Givors sous le coup de trois affaires judiciaires (06/06/2016) Les Affaires judiciaires de retour à la Mairie de Givors! (23 sept. 2015) Notre association fait un signalement au Procureur (26 février 2015) Le Service central de prévention de la corruption saisit le Procureur ! (13 mars 2015) Notre association écrit au Préfet (13 mars 2015) Aidez notre association à financer la saisie de la justice pour soupçon de prise illégale d'intérêt à la mairie de Givors (28 février 2015) Région: gaspillages de l'équipe précédente - Audience du Tribunal administratif (16/06/2016) Lyon Métropole : légèreté pour l'attribution de subventions au Maroc ! - Dernière assemblée générale de notre association Le Grand Lyon contournait les marchés publics en votant des subventions. Le TA les annule! (22 juin 2015) Impôts de la Metropole : +36% de la TH depuis 2008 et +112% pour le foncier bâti (CANOL) (29 janvier 2015)

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Actions de l'association en 2013 et 2014
Actions de l'association en 2012	Actions de l'association en 2010 et 2011
Actions de l'association en 2009	Actions de l'association en 2008

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Présentation de l'association	Statuts de l'association
Impôts locaux, Utilisation de l'argent public, affaires judiciaires : le rapport d'activités 2015 de l'association (AG2016)

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DOSSIER : Enquête immobilière Orée du Rhône et Orangerie
1) Extrait du rapport d'activité 2010 du président de l'association 1bis) Réponse du procureur général au président de l'association (18/01/2011) 2) La réalité et les faits
Réponse au Vivre à Givors (journal municipal) d'avril 2007 Pourquoi le tribunal administratif ? Décision du tribunal administratif du 1er février 2007	Réponse au journal municipal de janvier 2007 Réponse au maire de Givors sur nos actions en justice (12/2006) Réponse au maire sur notre interpellation en conseil municipal (05/2006)
L'eau, le syndicat des eaux (et l'Orée du Rhône)

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Archives
Evolution de la fiscalité communale 2010 - 2011	Le foncier bâti 1993 - 2007 La taxe d'habitation 1993 - 2007	Pourquoi autant d'impôts ? CANOL épingle la gestion du maire
Autres études sur la fiscalité à Givors : Ouvrez le menu déroulant ci-dessous et cliquez sur votre choix. Cette page d'accueil sera remplacée par la nouvelle fenêtre. Pour revenir à l'accueil cliquez sur la fonction "retour" de votre navigateur. Fiscalité à Givors et chez les autres La vérité sur la taxe d'habitation Taux des quatre taxes en 2005 Taux des quatre taxes en 2006 Taux des quatre taxes en 2013 Valeurs locatives moyennes 2005 Valeurs locatives moyennes 2006
SCI l'arc-en-ciel et Givors-développement (CODEGI) Les SCI de la CODEGI	OPAQUE CODEGI Assainissement non collectif du Grand Lyon	Les mutuelles dans les services publics Impôts locaux des communes du Rhône
Etranges erreurs dans les documents d'orientation budgétaire du maire !

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Rencontré services Grand Lyon Adhésion au Grand Lyon (Courly) Projet adhésion Courly (PDF) Taxe des OM : lettre à Passi TEOM que nous préparait la CCRS Un référendum Courly à quel prix?

Subventions aux associations : Associations Associations sportives Syndicats Subventions associations Lyon

Quand le maire parle de nous CADA et mutuelle du personnel

Les indemnités des élus : un sacré budget ! Conseillers généraux et régionaux Députés Maires et adjoints le cas de Givors Maires et adjoints (fichier PDF) Parlementaires Parlementaires européens Sénateurs ORDONNANCE et LOIS

Nous avons été destinataires de lettres ANONYMES

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Liens intéressants :
"Pour Givors", les débats givordins	Contribuables actifs du Lyonnais (CANOL)	Ville de Givors Grand Lyon

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